Termes et conditions

Informations légales​

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Le présent site est édité et exploité par Nova Stratis Consulting ™.

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Objet et portée​

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Les présentes Conditions Générales définissent :

• Les modalités d’accès et d’utilisation du site internet

• Les conditions contractuelles encadrant les prestations de conseil proposées par le Cabinet

L’utilisation du site et la commande de prestations impliquent l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions.

 

Nature des prestations​

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Nova Stratis Consulting accompagne dirigeants, institutions et organisations sur des problématiques complexes, au croisement de la sociologie des organisations, de la stratégie culturelle et de la psychologie marketing.

Les prestations incluent, à titre indicatif :

• Diagnostic organisationnel et stratégique

• Études et analyses socio-culturelles de marché

• Stratégies de marque et de positionnement

• Coaching stratégique et communication

• Ateliers et formations sur mesure

Chaque mission fait l’objet d’une proposition personnalisée précisant son périmètre, ses livrables et ses honoraires.

 

Engagement et qualité

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Le Cabinet s’engage à délivrer des analyses et recommandations basées sur :

• Une méthodologie rigoureuse et adaptée

• Une confidentialité absolue

• Une exigence de clarté, d’efficacité et de pertinence

Le Cabinet est tenu à une obligation de moyens et non de résultats.

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Conditions financières

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Les tarifs sont établis en trois devises possibles (EUROS, CHF, USD)  hors taxes, selon le devis accepté.
Les modalités de règlement (acompte, échéancier, paiement à réception) sont précisées dans chaque proposition.
Tout retard de paiement entraîne l’application de pénalités au taux légal et d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement.

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Propriété intellectuelle​

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Tous les contenus et livrables (rapports, analyses, recommandations, supports) produits par le Cabinet sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou diffusion, même partielle, est interdite sans accord écrit préalable.

 

Confidentialité

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Le Cabinet et le Client s’engagent à une confidentialité totale sur les données, documents et informations échangés dans le cadre de la mission.
Cette obligation s’applique pendant 5 ans à compter de la fin de la prestation.

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Responsabilité

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Le Cabinet ne peut être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes des décisions prises par le Client sur la base des analyses ou recommandations formulées.

 

Résiliation

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En cas de manquement grave d’une des parties à ses obligations, la mission pourra être résiliée après mise en demeure restée infructueuse pendant 30 jours.

 

Droit applicable et juridiction

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Les présentes conditions sont régies par le droit français.
Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux de [Ville du siège social].

 

Contact

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Pour toute question ou précision, merci de contacter :
Nova Stratis Consulting ™

E-mail : contact@novastratis.com